Mentions LégalesPROPLV
Le présent site proplv.com est la propriété de la société SAS PRO PLV PRODUCTION, société par action simplifié (SAS) au capital de 37 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés d’Evry, sous le numéro 509 706 511, dont le siège social est situé au ZI DU BOIS CHALAND, 4 RUE DES PYRENEES, 91090 LISSES.
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Jérôme RACCAH, en sa qualité de directeur commercial de la SAS PRO PLV PRODUCTION.
Réalisation du site : www.withart.fr
Hébergement du site : NETBENEFIT
Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du site Web de la SAS PRO PLV PRODUCTION a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de la SAS PRO PLV PRODUCTION.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de la SAS PRO PLV PRODUCTION. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque PRO PLV est une marque protégée. Toute reproduction totale ou partielle de la marque PRO PLV, sans l'autorisation préalable et expresse de la SAS PRO PLV PRODUCTION est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SAS PRO PLV PRODUCTION. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l'autorisation expresse et préalable de la SAS PRO PLV PRODUCTION.
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